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Marques déposées par la société ARTIC FRANCE
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CELEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELEST
ARTIC FRANCE

Numéro de dépôt :
95552584
Date de dépôt :
05/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2005

Présentation de la marque CELEST

Déposée le 5 janvier 1995 par la société ARTIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la société ARTIC FRANCE domicilié(e) 82, rue Edouard Vaillant B.P. 37, 93350 LE BOURGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 772 004 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTIC FRANCE SARL - France.

La marque CELEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELEST est expirée depuis le 5 janvier 2005.

ARTIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LIMBO , AMERICAN BAR , TARTA WHISKY , SUPER-BIG , FANTASTICA , ARTIC - EXTASE , SORBI , COCORICO , CHOKO GRANDE , (Marque figurative)


ARTIC FRANCE - 82, rue Edouard Vaillant B.P. 37, 93350 LE BOURGET - France - SIREN 772004454


ARTIC FRANCE SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Inscription le 30 janvier 2002 - Changement de dénomination n°340104 - Publication au BOPI 2002-01-30

Inscription le 21 juillet 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°240351 - Publication au BOPI 1997-07-21

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, liants et poudres pour glaces alimentaires, crèmes glacées; gâteaux glacés; sorbets (glaces alimentaires); miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir